Mentions légales

Mentions Légales

1. PRÉSENTATION DU SITE Le site internet Maison Margot (lamaisonmargot.fr) est édité par l'entreprise Mediamaat.

  • Propriétaire et exploitant : Rick Ariens

  • Entité juridique : Mediamaat

  • Adresse professionnelle : Blokakker 63, 5071 LC Udenhout, Pays-Bas

  • Numéro de la Chambre de Commerce (KVK) : 72596473

  • Numéro d'identification TVA : NL002369747B31

  • Adresse e-mail : contact@lamaisonmargot.fr

2. HÉBERGEMENT Le site est hébergé par Shopify Inc., situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Site internet : www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Mediamaat est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les images, les graphismes, les logos, les icônes, les sons et les logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Mediamaat.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ Mediamaat agit en tant qu'éditeur du site. Mediamaat est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu'il publie. Mediamaat ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site internet, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

5. DROIT APPLICABLE Tout litige en relation avec l'utilisation du site Maison Margot est soumis au droit néerlandais. La juridiction exclusive est confiée aux tribunaux compétents des Pays-Bas.